Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Terre d’Atlas est édité par :

• Nom de l’entreprise : Terre d’Atlas
• Forme juridique : Entreprise individuelle
• Immatriculation au RCS : 949 849 186 R.C.S. Besançon
• Date d’immatriculation : 16/06/2023
• Siège social : 3 Rue Professeur George, 25000 Besançon, France
• Numéro SIRET : 949 849 186 00010
• E-mail de contact : contact@terredatlas.com
• Téléphone : 0615820248
• Directeur de la publication : Dylan RAHIS
• Activités exercées : Vente de produits cosmétiques et alimentaires naturels (huiles, savons, gommages, etc.)
• Origine du fonds : Création
• Mode d’exploitation : Exploitation directe
• Hébergeur du site : Hostinger Cloud

Conformément à l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous mettons à disposition ces informations légales.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : Hostinger Cloud
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Terre d’Atlas (textes, images, vidéos, logos, charte graphique) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et appartient exclusivement à Terre d’Atlas ou à ses partenaires.

Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite et passible de sanctions pénales (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

4. Données personnelles & Cookies

Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément :

• Au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – (UE) 2016/679
• À la Loi Informatique et Libertés – modifiée par la Loi n°2018-493 du 20 juin 2018
• À la Directive ePrivacy 2002/58/CE

📌 Pour plus de détails, consultez notre [Politique de Confidentialité] et [Politique de Cookies].

5. Responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site, mais nous ne pouvons garantir leur exhaustivité ou leur mise à jour en temps réel.

✔ Disponibilité du site : Nous nous engageons à assurer un accès continu à notre site, sous réserve d’éventuelles interruptions pour maintenance.
✔ Dommages éventuels : L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive. Terre d’Atlas ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable & Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français et les réglementations européennes applicables.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action en justice. À défaut d’accord, le différend sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Terre d’Atlas.

8. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

📧 E-mail : contact@terredatlas.com
📍 Adresse : besançon
📞 Téléphone : a définir

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